Règlement intérieur de l’association xxxxx
Adopté par l’assemblée générale du jj/mm/aaaa

Attention : Il ne s’agit là que d’un exemple. La rédaction du règlement intérieur doit être adaptée à chaque association en fonction de ses activités réelles et surtout de ses statuts, notamment lorsqu’il convient de compléter et expliciter ces statuts.
L'utilité est de définir comment on s'organise, comment on élardit le groupe, comment on prend des décisions ...



Article 1 – entrée des nouveaux membres.




Article 2 – Démission – Exclusion



Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes


Article 4 – Indemnités de remboursement.


Article 5 – Commission de travail.

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration. articulation ...


rôle du bureau

Article 6 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par l’assemblée générale ordinaire à la majorité (simple ou par exemple des deux tiers) des membres.






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