Notre expérience et la littérature nous montrent l'importance des critères ci-dessous, qui constituent les prérequis de tout projet démocratique :
- dans la conduite du processus. Les participants doivent être informés de la manière dont le processus de concertation va se dérouler. Ils doivent savoir qui fait quoi à quel moment, et comment les décisions concernant le processus seront prises.
- de la place des participants dans le processus. Chacun des participants doit pouvoir clairement se situer au sein du processus conduisant à l’élaboration de propositions, c’est-à-dire savoir à quel moment il peut y contribuer et de quelle manière.
Le travail des participants doit nécessairement avoir un impact sur la prise de décision finale.
Les participants sont libres de participer ou non à la concertation. Cela implique qu’ils ne peuvent être contraints par un quelconque lien de subordination, et doivent s’engager selon leur propre volonté et en toute connaissance de cause.
- 1 - Transparence
- dans la conduite du processus. Les participants doivent être informés de la manière dont le processus de concertation va se dérouler. Ils doivent savoir qui fait quoi à quel moment, et comment les décisions concernant le processus seront prises.
- de la place des participants dans le processus. Chacun des participants doit pouvoir clairement se situer au sein du processus conduisant à l’élaboration de propositions, c’est-à-dire savoir à quel moment il peut y contribuer et de quelle manière.
- 2 - Un impact réel
Le travail des participants doit nécessairement avoir un impact sur la prise de décision finale.
- 3 - Participation libre
Les participants sont libres de participer ou non à la concertation. Cela implique qu’ils ne peuvent être contraints par un quelconque lien de subordination, et doivent s’engager selon leur propre volonté et en toute connaissance de cause.