Charte engagement ateliers collectifs DLA 69
Charte engagement ateliers collectifs DLA 69
Type de ressource
- Document
Description
Charte d'engagement envoyé en version informatique lors des ateliers collectifs
Auteur
DLA 69
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CharteEngagementAteliersCollectifsDla69_fichier_charte-engagement-ateliers-collectifs.docx
Consentement RGPD
Consentement RGPD
Type de ressource
- Document
Description
Lettre de consentement RGPD a envoyé à la structure en début de diagnostic
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ConsentementRgpd_fichier_4hzi_lettre-consentement-rgpd.docx
Convention tripartite type
Convention tripartite type
Type de ressource
- Document
Auteur
BGE Aura
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ConventionTripartiteType_fichier_exemple_convention-tripartite.docx