Ancelle
Ancelle
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Montage des dossiers de candidature opérations AMI Scot de l’aire gapençaise.
Suivi en AMO des études de programmation urbaine de ces 3 communes retenues dans le cadre de l’opération AMI Scot de l’Aire Gapençaise.
Suivi en AMO des études de programmation urbaine de ces 3 communes retenues dans le cadre de l’opération AMI Scot de l’Aire Gapençaise.
Maitrise d'ouvrage
Commune d'Ancelle
Nom de la commune et Code Postal
Ancelle, 05260
Population
904 habitants
Montant
-
Année
2018
Ancelle
Ancelle
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale Une station de ski - village avec 800 habitants permanents et une capacité de 7500 lits touristiques : une volonté de travailler sur le qualitatif plus que sur le quantitatif. PLU compatible avec le SCOT de l’aire gapençaise
Maitrise d'ouvrage
Commune d'Ancelle
Nom de la commune et Code Postal
Ancelle, 05260
Population
905 habitants
Montant
-
Année
2009/2014
Ancelle
Annot
Annot
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
AVAP+ PLU soumis à examen au cas par cas
La révision du POS en PLU et la transformation de a ZPPAUP en AVAP ont été lancées de concert par la commune. Les 2 missions sont donc menées conjointement par un groupement unique.
Groupement: Atelier SKALA (Olivier Cadart - architecte) – Atelier Chado – Patrice Pierron (paysagiste) L’Atelier Chado a en charge l’élaboration complète du PLU ainsi de l’analyse environnementale du PLU et de l’AVAP (examen au cas par cas)
La révision du POS en PLU et la transformation de a ZPPAUP en AVAP ont été lancées de concert par la commune. Les 2 missions sont donc menées conjointement par un groupement unique.
Groupement: Atelier SKALA (Olivier Cadart - architecte) – Atelier Chado – Patrice Pierron (paysagiste) L’Atelier Chado a en charge l’élaboration complète du PLU ainsi de l’analyse environnementale du PLU et de l’AVAP (examen au cas par cas)
Maitrise d'ouvrage
Commune de Annot
Nom de la commune et Code Postal
Annot, 04240
Population
1049 habitants
Montant
43 980 euros pour le PLU
Année
2015 / Approuvé en 2020
Arvieux
Arvieux
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale
Un travail sur l’articulation entre le Parc régional du Queyras et le PLU. Un volet environnemental fort et une gestion du développement de l’urbanisation par rapport aux risques. Spécificité - Station de Ski - village
Groupement : Alpicité – Atelier Chado – Atelier Azimut
Travail d’élaboration du PLU mené en binôme avec Alpicité, aspect règlementaire et environnemental en particulier à la charge de l’Atelier Chado
Un travail sur l’articulation entre le Parc régional du Queyras et le PLU. Un volet environnemental fort et une gestion du développement de l’urbanisation par rapport aux risques. Spécificité - Station de Ski - village
Groupement : Alpicité – Atelier Chado – Atelier Azimut
Travail d’élaboration du PLU mené en binôme avec Alpicité, aspect règlementaire et environnemental en particulier à la charge de l’Atelier Chado
Maitrise d'ouvrage
Commune d'Arvieux
Nom de la commune et Code Postal
Arvieux, 05350
Population
363 habitants
Montant
-
Année
2012/2013
Aspres les Corps
Aspres les Corps
Type de mission
Cartes communales et cahiers de prescriptions
Bref descriptif de la mission
La carte communale est soumise à un examen préalable de la part de l’autorité environnementale pour savoir si elle sera soumise ou non à évaluation environnementale (examen au cas par cas).
La réalisation de la carte communale et du cahier de prescription sont réalisés en association étroite avec les personnes publiques associées (PPA). Des ateliers de travail spécifiques ont été réalisés avec les PPA: atelier paysage et atelier sur la forme urbaine et les caractéristiques architecturales sur le bâti existant.
Groupement: Atelier Chado – Patrice Pierron (paysagiste).
La réalisation de la carte communale et du cahier de prescription sont réalisés en association étroite avec les personnes publiques associées (PPA). Des ateliers de travail spécifiques ont été réalisés avec les PPA: atelier paysage et atelier sur la forme urbaine et les caractéristiques architecturales sur le bâti existant.
Groupement: Atelier Chado – Patrice Pierron (paysagiste).
Maitrise d'ouvrage
Aspres les Corps
Nom de la commune et Code Postal
Aspres-lès-Corps
Population
109
Montant
25 250 €
Année
2016/ Approuvé en 2020
Aubessagne
Aubessagne
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
Demande d’avis préalable à l’arrêt du projet PLU concernant le maintien d’un hameau en zone urbanisée pour permettre à des dents creuses de se bâtir
Maitrise d'ouvrage
Commune d'Aubessagne
Nom de la commune et Code Postal
Aubessagne, 05800
Population
704 habitants
Montant
-
Année
2019
Aubessagne
Aubessagne
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas
La nouvelle commune Aubessagne est issue de la fusion des communes de Chauffayer – Les Costes et Ste Eusèbe en Champsaur. Cette fusion a été concrétisée en cours d’élaboration du PLU de Chauffayer, aboutissant aux choix des élus des 3 ex communes de s’engager dans l’élaboration d’un PLU couvrant le territoire de la nouvelle commune. L’élaboration du PLU d’Aubessagne s’inscrit en compatibilité avec le SCOT de l’aire gapençaise.
La nouvelle commune Aubessagne est issue de la fusion des communes de Chauffayer – Les Costes et Ste Eusèbe en Champsaur. Cette fusion a été concrétisée en cours d’élaboration du PLU de Chauffayer, aboutissant aux choix des élus des 3 ex communes de s’engager dans l’élaboration d’un PLU couvrant le territoire de la nouvelle commune. L’élaboration du PLU d’Aubessagne s’inscrit en compatibilité avec le SCOT de l’aire gapençaise.
Maitrise d'ouvrage
Commune d' Aubessagne
Nom de la commune et Code Postal
Aubessagne, 05800
Population
704 habitants
Montant
55 975 € pour le PLU
Année
2016/ Approuvé en 2020
créée le 04.05.2021 à 16:21, mise à jour le 04.05.2021 à 17:01
Baratier
Baratier
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumisà évaluation environnementale
Une révision de PLU avec un accent mis sur la concertation des acteurs économiques du territoire (acteurs agricoles, touristiques et commerçants/artisants). + 1 dossier de commission des sites (loi montagne)
Une révision de PLU avec un accent mis sur la concertation des acteurs économiques du territoire (acteurs agricoles, touristiques et commerçants/artisants). + 1 dossier de commission des sites (loi montagne)
Maitrise d'ouvrage
Commune de Baratier
Nom de la commune et Code Postal
Baratier, 05200
Population
559
Montant
38 420 €
Année
2016 / Approuvé en 2020
Baratier
Baratier
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à évaluation environnementale
Une révision de PLU avec un accent mis sur la concertation des acteurs économiques du territoire (acteurs agricoles, touristiques et commerçants/artisants).
Une révision de PLU avec un accent mis sur la concertation des acteurs économiques du territoire (acteurs agricoles, touristiques et commerçants/artisants).
Maitrise d'ouvrage
Commune de Baratier
Nom de la commune et Code Postal
Baratier, 05200
Population
559 habitants
Montant
-
Année
2016/ en cours
Baratier
Baratier
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
Demande d’avis préalable à l’arrêt du projet PLU concernant le maintien d’un hameau historique en zone urbanisée
Maitrise d'ouvrage
Commune de Baratier
Nom de la commune et Code Postal
Baratier, 05200
Population
559 habitants
Montant
-
Année
2019
Baratier
Baratier
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Suivi AMO, en parallèle de la prestation d’élaboration du PLU de la commune
Aide à la définition en amont du cahier des charges de l’étude de programmation urbaine cœur de village, parc des Clôsures.
Assistance en conseil à la commune de l’ensemble des réunions de travail, de validation et de la concertation.
Retranscription de l’étude de programmation au sein du PLU et en particulier en OAP.
Aide à la définition en amont du cahier des charges de l’étude de programmation urbaine cœur de village, parc des Clôsures.
Assistance en conseil à la commune de l’ensemble des réunions de travail, de validation et de la concertation.
Retranscription de l’étude de programmation au sein du PLU et en particulier en OAP.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Baratier
Nom de la commune et Code Postal
Baratier, 05200
Population
600 habitants
Montant
-
Année
2018-2019
Briançon
Buissard
Buissard
Type de mission
Cartes communales et cahiers de prescriptions
Bref descriptif de la mission
La carte communale est soumise à un examen préalable de la part de l’autorité environnementale pour savoir si elle sera soumise ou non à évaluation environnementale (examen au cas par cas).
La réalisation de la carte communale et du cahier de prescription sont réalisés en association étroite avec les personnes publiques associées (PPA). Des ateliers de travail spécifiques ont été réalisés avec les PPA: atelier paysage et atelier sur la forme urbaine et les caractéristiques architecturales sur le bâti existant.
Groupement: Atelier Chado – Patrice Pierron (paysagiste).
La réalisation de la carte communale et du cahier de prescription sont réalisés en association étroite avec les personnes publiques associées (PPA). Des ateliers de travail spécifiques ont été réalisés avec les PPA: atelier paysage et atelier sur la forme urbaine et les caractéristiques architecturales sur le bâti existant.
Groupement: Atelier Chado – Patrice Pierron (paysagiste).
Maitrise d'ouvrage
Buissard
Nom de la commune et Code Postal
Buissard , 05000
Population
204
Montant
25 250 €
Année
2017 / Approuvé en 2019
Cervières
Cervières
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale-AVAP
La révision du PLU se fait de concert avec l’élaboration
d’une AVAP. Les 2 missions sont donc menées conjointement par un groupement entre notre équipe pour le PLU et l’évaluation environnementale (Atelier Chado, Mandataire) et l’équipe de l’AVAP (Atelier SKALA –Patrice
Pierron) afin de mutualiser les interventions et coût des missions.
La révision du PLU se fait de concert avec l’élaboration
d’une AVAP. Les 2 missions sont donc menées conjointement par un groupement entre notre équipe pour le PLU et l’évaluation environnementale (Atelier Chado, Mandataire) et l’équipe de l’AVAP (Atelier SKALA –Patrice
Pierron) afin de mutualiser les interventions et coût des missions.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Cervières
Nom de la commune et Code Postal
Cervières, 05100
Population
183 habitants
Montant
29 450 € pour le PLU / 59 425 € marché complet
Année
2016 / Arrêté 2020
Chauffayer
Chauffayer
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas Bourg relais du Valgaudemar, commune centrale entre le Champsaur et le Valgaudemar dans le cadre du projet touristique d’espace valléen, implantation du chef lieu le long de la route nationale, espaces agricoles à forte valeur et cônes de vue remarquable sur le grand paysage, autant d’enjeux à intégrer dans l’élaboration du PLU. La révision du POS en PLU devra être compatible avec le SCOT de l’aire gapençaise.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Chauffayer
Nom de la commune et Code Postal
Chauffayer, 05800
Population
383 habitants
Montant
-
Année
2015/ en cours
Chauffayer
Chauffayer
Type de mission
Modification / Révision PLU
Bref descriptif de la mission
Adaptation ponctuelle du règlement et création d’une zone à vocation économique à partir du découpage interne des zones constructibles.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Chauffayer
Nom de la commune et Code Postal
Chauffayer, 05800
Population
383 habitants
Année
2013
Châteauneuf de Chabre
Châteauneuf de Chabre
Type de mission
Modification / Révision PLU
Bref descriptif de la mission
Révision simplifiée : régularisation du zonage d’un secteur utilisé par un « pas de tir ».
Modification : adaptations du règlement.
Modification : adaptations du règlement.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Châteauneuf de Chabre
Nom de la commune et Code Postal
Châteauneuf de Chabre,05300
Population
379
Montant
-
Année
2013
Châteauroux - Les - Alpes
Châteauroux - Les - Alpes
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à évaluation environnementale
Un PADD co-construit avec la population à travers 4 réunions publiques où une cinquantaine d’habitants ont participé.
Des enjeux environnementaux forts car la zone urbaine est entièrement couverte par un site Natura 2000, une prise en compte du paysage renforcée avec notamment un atelier spécifique organisé par le Parc National des Ecrins
Un PADD co-construit avec la population à travers 4 réunions publiques où une cinquantaine d’habitants ont participé.
Des enjeux environnementaux forts car la zone urbaine est entièrement couverte par un site Natura 2000, une prise en compte du paysage renforcée avec notamment un atelier spécifique organisé par le Parc National des Ecrins
Maitrise d'ouvrage
Commune de Châteauroux - Les - Alpes
Nom de la commune et Code Postal
Châteauroux - Les - Alpes, 05380
Population
1146 habitants
Montant
35460 euros
Année
2016 / Approuvé en 2018
Châteauroux-Les-Alpes
Châteauroux-Les-Alpes
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à évaluation environnementale Un PADD co-construit avec la population à travers 4 réunions publiques où une cinquantaine d’habitants ont participé. Des enjeux environnementaux forts car la zone urbaine est entièrement couverte par un site Natura 2000, une prise en compte du paysage renforcée avec notamment un atelier spécifique organisé par le Parc National des Ecrins.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Châteauroux-Les-Alpes
Nom de la commune et Code Postal
Châteauroux-Les-Alpes, 05380
Montant
-
Année
2016/ en cours
ChateaurouxLesAlpes2
(Les références)
créée le 07.05.2021 à 11:17, mise à jour le 07.05.2021 à 11:17
créée le 07.05.2021 à 11:17, mise à jour le 07.05.2021 à 11:17
Claret
Communauté de Communes SUD 04
Communauté de Communes SUD 04
Type de mission
Habitat
Bref descriptif de la mission
Diagnostic Habitat des communes de Pierrevert, Corbières et Sainte Tulle dans l’objectif d’évaluer le potentiel pour la réalisation d’une étude pré opérationnelle d’OPAH.2010 (en partenariat avec le bureau d’études URBANIS)
Maitrise d'ouvrage
Communauté de Communes SUD 04
Nom de la commune et Code Postal
Corbières, 04220
Population
7 910 habitants
Montant
-
Année
2011
CommunauteDeCommunesSud04
(Les références)
créée le 06.05.2021 à 17:30, mise à jour le 06.05.2021 à 17:30
créée le 06.05.2021 à 17:30, mise à jour le 06.05.2021 à 17:30
Communauté de commune Briançonnais
Communauté de commune Briançonnais
Type de mission
Système d’Information Géographique (SIG)
Bref descriptif de la mission
Numérisation plan de recollement zone d’activité du Plan, Villard St Pancrace
Maitrise d'ouvrage
Communauté de commune Briançonnais
Nom de la commune et Code Postal
Briançon, 05100
Population
11084 habitants
Montant
-
Année
2014
CommunauteDeCommuneBrianconnais
(Les références)
créée le 06.05.2021 à 17:38, mise à jour le 06.05.2021 à 17:38
créée le 06.05.2021 à 17:38, mise à jour le 06.05.2021 à 17:38
Communauté de commune du Champsaur
Communauté de commune du Champsaur
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Mise en œuvre des aires de covoiturages et mise en valeur du territoire sur lavallée du Champsaur: 6 sites.
De l’étude pré-opérationnelle à la phase APD.
Groupement: Atelier Chado Mandataire - Patrice Pierron (paysagiste)
De l’étude pré-opérationnelle à la phase APD.
Groupement: Atelier Chado Mandataire - Patrice Pierron (paysagiste)
Maitrise d'ouvrage
Communauté de commune du Champsaur
Nom de la commune et Code Postal
Saint-Bonnet-en-Champsaur, 05500
Population
11043 habitants
Montant
-
Année
2015
créée le 06.05.2021 à 09:47, mise à jour le 06.05.2021 à 09:47
Communauté de communes de Tallard Barcilonnette
Communauté de communes de Tallard Barcilonnette
Type de mission
Habitat
Bref descriptif de la mission
Réalisation d’un schéma de développement local de l’habitat (en partenariat avec le bureau d’études URBANIS – chef de projet Charlotte Kuentz)
Maitrise d'ouvrage
Communauté de communes de Tallard Barcilonnette
Nom de la commune et Code Postal
Tallard, 05130
Population
6829 habitants
Montant
-
Année
2011 / 2012
CommunauteDeCommunesDeTallardBarcilonnette
(Les références)
créée le 06.05.2021 à 17:26, mise à jour le 06.05.2021 à 17:26
créée le 06.05.2021 à 17:26, mise à jour le 06.05.2021 à 17:26
Conseil Département 05
Conseil Département 05
Type de mission
Habitat
Bref descriptif de la mission
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’une
plateforme de la rénovation de l’habitat dans les Hautes-Alpes (en partenariat avec le bureau d’études URBANIS –chargé d’études Charlotte Kuentz)
plateforme de la rénovation de l’habitat dans les Hautes-Alpes (en partenariat avec le bureau d’études URBANIS –chargé d’études Charlotte Kuentz)
Maitrise d'ouvrage
Conseil Département 05
Nom de la commune et Code Postal
Gap, 05000
Montant
-
Année
2015/2016
créée le 04.05.2021 à 16:46, mise à jour le 17.05.2021 à 11:07
Digne
Digne
Eygliers
Fouillouse
Fouillouse
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas
Il s’agit d’une commune agricole présentant également une forte attractivité résidentielle de par sa proximité avec Tallard et Gap.
La révision du POS en PLU s’inscrira dans la compatbilité avec le SCOT de l’aire gapençaise et les engagements territoriaux de la communauté de communes Tallard Barcillonnette.
Il s’agit d’une commune agricole présentant également une forte attractivité résidentielle de par sa proximité avec Tallard et Gap.
La révision du POS en PLU s’inscrira dans la compatbilité avec le SCOT de l’aire gapençaise et les engagements territoriaux de la communauté de communes Tallard Barcillonnette.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Fouillouse
Nom de la commune et Code Postal
Fouillouse, 05130
Population
236 habitants
Montant
28 650 euros
Année
Approuvé en 2018
Fouillouse
Fouillouse
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Montage des dossiers de candidature opérations AMI Scot de l’aire gapençaise.
Suivi en AMO des études de programmation urbaine de ces 3 communes retenues dans le cadre de l’opération AMI Scot de l’Aire Gapençaise.
Suivi en AMO des études de programmation urbaine de ces 3 communes retenues dans le cadre de l’opération AMI Scot de l’Aire Gapençaise.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Fouillouse
Nom de la commune et Code Postal
Fouillouse, 05130
Population
249 habitants
Montant
-
Année
2018
Gap
Gap
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Etude de programmation urbaine - programme d’aménagement global de la
zone d’activités de Micropolis (Gap)
- Analyse de marché de la zone d’activité
- Enjeux environnementaux, paysager et d’aménagement
- Cahier d’inspiration
- Conseil en orientation énergétique des 3 bâtiments de la régie
- Scénarii de vocation – positionnement marketing de la ZA
- Préconisation d’aménagement : schéma d’organisation, phasage, bilan d’opération
Groupement : Atelier Chado Mandataire – Topo*grafik (paysagiste) – ADRET (BE thermique)
zone d’activités de Micropolis (Gap)
- Analyse de marché de la zone d’activité
- Enjeux environnementaux, paysager et d’aménagement
- Cahier d’inspiration
- Conseil en orientation énergétique des 3 bâtiments de la régie
- Scénarii de vocation – positionnement marketing de la ZA
- Préconisation d’aménagement : schéma d’organisation, phasage, bilan d’opération
Groupement : Atelier Chado Mandataire – Topo*grafik (paysagiste) – ADRET (BE thermique)
Maitrise d'ouvrage
SCOT de l’aire Gapençaise
Nom de la commune et Code Postal
Gap, 05000
Population
41 000 habitants
Montant
18000 euros
Année
2020
Guillestre
Guillestre
Type de mission
Habitat
Bref descriptif de la mission
Etude pré-opérationnelle à une opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain sur le centre ancien de Guillestre (en partenariat avec le bureau d’études URBANIS – chef de projet Charlotte Kuentz)
Maitrise d'ouvrage
Commune de Guillestre
Nom de la commune et Code Postal
Guillestre, 05600
Population
2 344 habitants
Montant
-
Année
2014 / 2015
Jarjayes
Jarjayes
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à évaluation environnementale
Une commune très agricole mitoyenne de la ville centre du département « Gap ».
Une nécessaire prise en compte des « coups partis » en terme d’urbanisation à mettre en cohérence avec les objectifs du SCOT de l’Aire Gapençaise
Une commune très agricole mitoyenne de la ville centre du département « Gap ».
Une nécessaire prise en compte des « coups partis » en terme d’urbanisation à mettre en cohérence avec les objectifs du SCOT de l’Aire Gapençaise
Maitrise d'ouvrage
Commune de Jarjayes
Nom de la commune et Code Postal
Jarjayes, 05130
Population
421 habitants
Montant
32 850 euros
Année
2016 / Approuvé en 2019
Jarjayes
Jarjayes
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à évaluation environnementale Une commune très agricole mitoyenne de la ville centre du département « Gap ». Une nécessaire prise en compte des « coups partis » en terme d’urbanisation à mettre en cohérence avec les objectifs du SCOT de l’Aire Gapençaise.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Jarjayes
Nom de la commune et Code Postal
Jarjayes, 05130
Population
421 habitants
Montant
-
Année
2016/ en cours
La Beaume
La Beaume
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas + dossier commission des sites (loi montagne)
Il s’agit d’une commune rurale très agricole éloignée des centres urbains du département où les enjeux de développement s’articulent avec le maintien des services à la population nécessaires à la préservation de la qualité de vie de la commune, et le maintien d’une agriculture forte
Il s’agit d’une commune rurale très agricole éloignée des centres urbains du département où les enjeux de développement s’articulent avec le maintien des services à la population nécessaires à la préservation de la qualité de vie de la commune, et le maintien d’une agriculture forte
Maitrise d'ouvrage
Commune de La Beaume
Nom de la commune et Code Postal
La Beaume, 05140
Population
155 habitants
Montant
35 960 euros
Année
2016/ Approuvé en 2019
La Beaume
La Beaume
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
Demande d’avis préalable à l’arrêt du projet pour les possibilités de construction sur un secteur
en discontinuité de l’urbanisation existante. Dossier en lien avec la révision allégée
en discontinuité de l’urbanisation existante. Dossier en lien avec la révision allégée
Maitrise d'ouvrage
Commune de La Beaume
Nom de la commune et Code Postal
La Beaume, 05140
Population
155 habitants
Montant
-
Année
2018
La Bâtie Montsaléon
La Bâtie Montsaléon
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
Demande d’avis préalable à l’ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AU du PLU de 2014, Elaboration des OAP et du règlement de la zone
Maitrise d'ouvrage
La Bâtie Montsaléon
Nom de la commune et Code Postal
La Bâtie Montsaléon, 05700
Population
234 habitants
Montant
-
Année
2018
La Bâtie Montsaléon
La Bâtie Montsaléon
Type de mission
Modification / Révision PLU
Bref descriptif de la mission
Cette révision allégée du PLU permet de reprendre l’ensemble de la procédure sur le secteur de l’aérodrome :
- étude sur l’ouverture à la construction d’un secteur en discontinuité, soumise à la commission départementale des sites, au titre de l’article L145-3 du code de l’urbanisme en amont de l’arrêt du PLU.
- étude de dérogation au principe d’inconstructibilité dans la bande des 75 m de la RD994 et RD1045.
- étude sur l’ouverture à la construction d’un secteur en discontinuité, soumise à la commission départementale des sites, au titre de l’article L145-3 du code de l’urbanisme en amont de l’arrêt du PLU.
- étude de dérogation au principe d’inconstructibilité dans la bande des 75 m de la RD994 et RD1045.
Maitrise d'ouvrage
Commune de La Bâtie Montsaléon
Nom de la commune et Code Postal
La Bâtie Montsaléon, 05700
Population
234 habitants
Montant
-
Année
2014
La Bâtie Montsaléon
La Bâtie Montsaléon
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale + CDNPS parc photovoltaïque et aérodrome + Etude Amendement Dupont Commune préalablement sous le RNU. Des enjeux paysagers et agricoles forts avec des plaines cultivées et irriguées. Articulation du projet de PLU avec un Projet de parc Photovoltaïque, présence d’un Aérodrome et de carrières
Maitrise d'ouvrage
Commune de La Bâtie Montsaléon
Nom de la commune et Code Postal
La Bâtie Montsaléon, 05700
Population
234 habitants
Montant
-
Année
2006/2014
La Fare en Champsaur
La Fare en Champsaur
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas + dossier commission des sites (loi Montagne) et amendement Dupont
Il s’agit d’une commune partageant le statut de bourg relais avec la commune voisine Saint Bonnet en Champsaur: répartition des activités et des commerces
Il s’agit d’une commune partageant le statut de bourg relais avec la commune voisine Saint Bonnet en Champsaur: répartition des activités et des commerces
Maitrise d'ouvrage
Commune de La Fare en Champsaur
Nom de la commune et Code Postal
La Fare en Champsaur, 05500
Population
453 habitants
Montant
37 720 euros
Année
2015/ Approuvé en 2019
La Fare en Champsaur
La Fare en Champsaur
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas Il s’agit d’une commune partageant le statut de bourg relais avec la commune voisine Saint Bonnet en Champsaur : répartition des activités et des commerces. La révision du POS en PLU devra être compatible avec le SCOT de l’aire gapençaise.
Maitrise d'ouvrage
Commune de La Fare en Champsaur
Nom de la commune et Code Postal
La Fare en Champsaur, 05500
Population
453 habitants
Montant
-
Année
2015/ en cours
La Fare en Champsaur
La Fare en Champsaur
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
Demande d’avis préalable à l’arrêt du projet PLU, concernant la création d’une zone artisanale en
secteur en discontinuité de l’urbanisation existante. Dossier en lien avec l’élaboration du PLU
secteur en discontinuité de l’urbanisation existante. Dossier en lien avec l’élaboration du PLU
Maitrise d'ouvrage
Commune de La Fare en Champsaur
Nom de la commune et Code Postal
La Fare en Champsaur, 05500
Population
453 habitants
Montant
-
Année
2018
La Roche de Rame
La Roche de Rame
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Diagnostic et projets vocationnels du site Friche MGI / ZA le Planet
Réalisation d’esq
uisses scenarios / pistes de redéveloppement pour les friches
MGI et la zone d’activités du Planet
Etudes préalables et esquisses de projet pour le Workshop sur le site français de
La Roche de Ram
Réalisation d’esq
uisses scenarios / pistes de redéveloppement pour les friches
MGI et la zone d’activités du Planet
Etudes préalables et esquisses de projet pour le Workshop sur le site français de
La Roche de Ram
Maitrise d'ouvrage
Interreg Alpine Space
Nom de la commune et Code Postal
La Roche de Rame, 05310
Population
837 habitants
Montant
4 250€
Année
2020-2021
La Rochette
La Rochette
Type de mission
Modification / Révision PLU
Bref descriptif de la mission
Modification ponctuelle du règlement des zones INA
Maitrise d'ouvrage
Commune de la Rochette
Nom de la commune et Code Postal
La Rochette, 05000
Population
470 habitants
Montant
-
Année
2013
La Rochette
La Rochette
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas La Rochette est une commune très agricole, aux enjeux paysagers très forts et qui connaît un important mitage de son coteau. Elle présente une bipolarité entre son centre historique en haut de la commune et son cœur de vie résidentielle et économique implanté en fond de vallée le long de la RN 94, au contact de Gap.
Maitrise d'ouvrage
Commune de La Rochette
Nom de la commune et Code Postal
La Rochette, 05000
Population
470 habitants
Montant
34 075 euros
Année
Approuvé en 2018
La Rochette
La Rochette
Type de mission
Modification / Révision PLU
Bref descriptif de la mission
Adaptations du règlement des zones NB2 et NC
Maitrise d'ouvrage
Commune de la Rochette
Nom de la commune et Code Postal
La Rochette, 05000
Population
470 habitants
Montant
-
Année
2014
La Rochette
La Rochette
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Suivi AMO pour le compte de la mairie
Montage dossier candidature CRET2, demande de financements
Accompagnement de la commune dans les échanges avec propriétaires et porteurs de projets à l’issue de l’étude de programmation du SCOT
Montage dossier candidature CRET2, demande de financements
Accompagnement de la commune dans les échanges avec propriétaires et porteurs de projets à l’issue de l’étude de programmation du SCOT
Maitrise d'ouvrage
Commune de la Rochette
Nom de la commune et Code Postal
La Rochette, 05000
Population
470 habitants
Montant
-
Année
2018-en cours
La Rochette
La Rochette
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Montage des dossiers de candidature opérations AMI Scot de l’aire gapençaise.
Suivi en AMO des études de programmation urbaine de ces 3 communes retenues dans le cadre de l’opération AMI Scot de l’Aire Gapençaise.
Suivi en AMO des études de programmation urbaine de ces 3 communes retenues dans le cadre de l’opération AMI Scot de l’Aire Gapençaise.
Maitrise d'ouvrage
Commune de La Rochette
Nom de la commune et Code Postal
La Rochette, 05000
Population
470 habitants
Montant
-
Année
2018
Lagrand
Lagrand
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale
Un travail sur l’articulation entre le futur document d’urbanisme et la présence d’une ZPPAUP sur la commune. Le passage de ZPPAUP en AVAP
Un travail sur l’articulation entre le futur document d’urbanisme et la présence d’une ZPPAUP sur la commune. Le passage de ZPPAUP en AVAP
Maitrise d'ouvrage
Commune de Lagrand
Nom de la commune et Code Postal
Lagrand, 05300
Population
266 habitants
Montant
-
Année
2010-2014
Le Freney d’Oisans
Le Freney d’Oisans
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
Evaluation environnementale du PLU
Groupement : Alpicité (urbaniste)– Atelier Chado – Atelier Azimut (paysagiste)
L’atelier Chado a en charge l’évaluation environnementale du PLU
Groupement : Alpicité (urbaniste)– Atelier Chado – Atelier Azimut (paysagiste)
L’atelier Chado a en charge l’évaluation environnementale du PLU
Maitrise d'ouvrage
Commune du Freney d’Oisans
Nom de la commune et Code Postal
Le Freney d’Oisans, 38142
Population
252 habitants
Montant
-
Année
2012-2014
Les Orres
Les Orres
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas
Une station de Ski en pleine « régénération ».
Une reprise de la croissance démographique : adaptation des équipements, des réseaux et des capacités d’accueil en termes de logement permanent mais également d’activités.
Un volet architectural et orientation d’aménagement renforcé mener en complément du PLU sur le secteur du Mélézet en particulier
Une station de Ski en pleine « régénération ».
Une reprise de la croissance démographique : adaptation des équipements, des réseaux et des capacités d’accueil en termes de logement permanent mais également d’activités.
Un volet architectural et orientation d’aménagement renforcé mener en complément du PLU sur le secteur du Mélézet en particulier
Maitrise d'ouvrage
communes des Orres
Nom de la commune et Code Postal
Les Orres, 05200
Population
569 habitants
Montant
-
Année
2010-2013
Les Orres
Les Orres
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
UTN Alpin Cocoon, projet hébergements touristiques innovants (habitats géodésiques sur plateforme en forêt)
Maitrise d'ouvrage
Commune des Les Orres
Nom de la commune et Code Postal
Les Orres, 05200
Population
569 habitants
Montant
-
Année
2016
Les Orres
Les Orres
Type de mission
Modification / Révision PLU
Bref descriptif de la mission
La révision du PLU concerne le secteur de Bois Méan (station de ski). Il s’agit d’un déplacement de l’emprise de la zone AUhl du PLU en vigueur approuvé le 23 janvier 2014, afin d’accueillir sur la commune un projet hébergement touristique innovant.
Maitrise d'ouvrage
Commune des Orres
Nom de la commune et Code Postal
Les Orres, 05200
Population
569 habitants
Montant
-
Année
2015/2016
Montclar
Montclar
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
Un travail sur la maîtrise et la structuration des différents hameaux. Une réflexion sur le développement de l’activité économique et la mise en valeur du patrimoine communal.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Montclar
Nom de la commune et Code Postal
Montclar, 04140
Population
414 habitants
Année
2010/2012
Montclar
Montclar
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
2 dossiers :
Création d’une zone d’activité en « totale » discontinuité de l’urbanisation existante.
Extension d’une zone à urbaniser à destination d’habitation sur des terres agricoles
Création d’une zone d’activité en « totale » discontinuité de l’urbanisation existante.
Extension d’une zone à urbaniser à destination d’habitation sur des terres agricoles
Maitrise d'ouvrage
Commune de Montclar
Nom de la commune et Code Postal
Montclar, 04140
Population
414
Montant
-
Année
2011
Montgenèvre
Montgenèvre
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale Un PLU en parallèle d’une UTN. Une vie touristique important ayant des conséquences sur le fonctionnement de la commune (capacité d’accueil, équipement, prix du foncier,…). Groupement : MG Conept (Nicolas Breuillot) – Atelier Chado
Maitrise d'ouvrage
Commune de Montgenèvre
Nom de la commune et Code Postal
Montgenèvre, 05100
Année
2010/2012
Monêtier les Bains
Monêtier les Bains
Type de mission
Système d’Information Géographique (SIG)
Bref descriptif de la mission
Numérisation complète du PLU de la commune
Maitrise d'ouvrage
Commune de Monêtier les Bains
Nom de la commune et Code Postal
Monêtier les Bains, 05220
Population
1024
Montant
-
Année
2013
Pelvoux
Pelvoux
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale
Un travail sur l’articulation entre la charte du Parc National des Ecrins, SCOT du Pays des Ecrins et le PLU. Un volet environnemental fort et une gestion du développement de l’urbanisation par rapport aux risques. Spécificité - Station de Ski - village
Un travail sur l’articulation entre la charte du Parc National des Ecrins, SCOT du Pays des Ecrins et le PLU. Un volet environnemental fort et une gestion du développement de l’urbanisation par rapport aux risques. Spécificité - Station de Ski - village
Maitrise d'ouvrage
Commune de Pelvoux
Nom de la commune et Code Postal
Pelvoux, 05290
Population
460 habitants
Montant
-
Année
2009/2013
Puy Saint André
Puy Saint André
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas La révision du PLU se fait de concert avec l’élaboration du SCOT du Briançonnais, document supra-communal avec lequel le document d’urbanisme communal devra être compatible. Une volonté municipal de renforcer la concertation : une douzaine de réunion publique organisée et animée tout au long de la démarche.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Puy Saint André
Nom de la commune et Code Postal
Puy Saint André, 05100
Population
466 habitants
Montant
-
Année
2015/ en cour
Puy Saint André
Puy Saint André
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas+ dossier amendement Dupont et
concertation renforcée.
La révision du PLU s’estfait de concert avec l’élaboration du SCOT du Briançonnais.
Une volonté municipale de renforcer la concertation: une douzaine de réunion publique organisée et animée tout au long de la démarche
concertation renforcée.
La révision du PLU s’estfait de concert avec l’élaboration du SCOT du Briançonnais.
Une volonté municipale de renforcer la concertation: une douzaine de réunion publique organisée et animée tout au long de la démarche
Maitrise d'ouvrage
Commune de Puy Saint André
Nom de la commune et Code Postal
Puy Saint André, 05100
Population
466
Montant
40 480 euros
Année
Approuvé en 2017
Puy St Vincent
Puy St Vincent
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas
Un travail sur l’articulation entre la charte du Parc National des Ecrins / SCOT du Pays des
Ecrins / PLU. Une problématique forte de modération de la
consommation d’espaces par rapport au POS tout en préservant le dynamisme de
la station de ski et le maintien de la vie à l’année. Une problématique forte autour
des déplacements et stationnements.
Spécificité - Station de Ski - village
Un travail sur l’articulation entre la charte du Parc National des Ecrins / SCOT du Pays des
Ecrins / PLU. Une problématique forte de modération de la
consommation d’espaces par rapport au POS tout en préservant le dynamisme de
la station de ski et le maintien de la vie à l’année. Une problématique forte autour
des déplacements et stationnements.
Spécificité - Station de Ski - village
Maitrise d'ouvrage
Commune de Puy St Vincent
Nom de la commune et Code Postal
Puy St Vincent, 05290
Population
283 habitants
Montant
31 650 euros
Année
Approuvé en 2017
RD 1075
RD 1075
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
- Diagnostic des Aires d’arrêt du tracé de la RD1075 de la partie
05
- Schéma directeur des Aires d’arrêt
- Définition des aménagements et chiffrage estimatif
- Définition de la signalisation
Groupement: Topo*grafik (paysagiste) Mandataire – Atelier Chado – BEVIAL (VRD)
05
- Schéma directeur des Aires d’arrêt
- Définition des aménagements et chiffrage estimatif
- Définition de la signalisation
Groupement: Topo*grafik (paysagiste) Mandataire – Atelier Chado – BEVIAL (VRD)
Population
-
Montant
17 000€
Année
2020 - 2021
Rabou
Rabou
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale + CDNPS sur l’ensemble du PLU Une commune proche du pôle d’emploi de la ville de Gap (SCOT de l’air gapençaise) présentant des enjeux environnementaux, agricoles et paysagers forts. (intégralement en Natura 2000) Choix retenus d’une urbanisation par greffes des toutes petites capacités de construction autours des groupements d’habitations isolées => avis préalable de la commission départementale des sites sur l’ensemble du PLU PLU compatible avec le SCOT de l’aire gapençaise
Maitrise d'ouvrage
Commune de Rabou
Nom de la commune et Code Postal
Rabou, 05400
Population
77 habitants
Montant
-
Année
2009/2014
Rabou
Rabou
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
Passage en commission des sites de l’ensemble du PLU pour demander un avis préalable sur les choix retenus en matière de développement urbain : greffes de toutes petites capacités de construction autours des groupements d’habitations isolées.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Rabou
Nom de la commune et Code Postal
Rabou, 05400
Population
77 habitants
Montant
-
Année
2013
Rambaud
Rambaud
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas
Mise en compatibilité avec le SCOT de l’Aire Gapençaise
Une commune très agricole, très dynamique et mitoyenne de la ville centre du
département «Gap».
Mise en compatibilité avec le SCOT de l’Aire Gapençaise
Une commune très agricole, très dynamique et mitoyenne de la ville centre du
département «Gap».
Maitrise d'ouvrage
Commune de Rambaud
Nom de la commune et Code Postal
Rambaud, 05000
Population
374 habitants
Montant
32 950 €
Année
2017/ Approuvé en 2020
Ribiers
Ribiers
Type de mission
Modification / Révision PLU
Bref descriptif de la mission
Après plusieurs mois de recul sur l’instruction, il s’avère que certaines règles engendrent des divergences d’interprétations suivant leur lecteur : pétitionnaires, mairie, services instructeurs de l’ADS. Afin de clarifier l’interprétation de la règle commune, la mairie a choisi de lancer une procédure de modification simplifiée de son règlement de PLU.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Ribiers
Nom de la commune et Code Postal
Ribiers, 05300
Population
1355
Montant
-
Année
2014
Ribiers
Ribiers
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale
Une commune avec presque autant de bâti sur le chef que en diffus au sein des zones agricoles et naturelles. Un travail important sur le devenir de ces bâtiments : doit-on leur autoriser le changement de destination ? doit-on définir une extension possible pour certains et « en figer » d’autres ?
Une commune avec presque autant de bâti sur le chef que en diffus au sein des zones agricoles et naturelles. Un travail important sur le devenir de ces bâtiments : doit-on leur autoriser le changement de destination ? doit-on définir une extension possible pour certains et « en figer » d’autres ?
Maitrise d'ouvrage
Commune de Ribiers
Nom de la commune et Code Postal
Ribiers, 05300
Population
1355 habitants
Montant
-
Année
2011-2013
Ristolas
Ristolas
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale Un Plan de Prévention des Risques très limitatif pour le développement de l’urbanisation. Une commune au cœur du parc du Queyras : enjeux paysagers, urbanistiques et architecturaux forts.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Ristolas
Nom de la commune et Code Postal
Ristolas, 05460
Population
73 habitants
Année
2005/2014
Saint Bonnet
Saint Bonnet
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à évaluation environnementale La nouvelle commune de St Bonnet est issue de la fusion des communes de St Bonnet en Champsaur – Benévent et Chabrillac – les Infournas et doit élaborer un nouveau PLU correspondant à son nouveau territoire. L’élaboration du PLU de St Bonnet s’inscrira en compatibilité avec le SCOT de l’aire gapençaise.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Bonnet
Nom de la commune et Code Postal
Saint Bonnet en Champsaur, 05500
Population
2021 habitants
Montant
-
Année
2015/ en cours
Saint Bonnet (nouvelle commune)
Saint Bonnet (nouvelle commune)
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas + dossier commission des sites (loi Montagne)
La nouvelle commune de St Bonnet est issue de la fusion des communes de St Bonnet en Champsaur – Benévent et Chabrillac – les Infournas et doit élaborer un nouveau PLU correspondant à son nouveau territoire.
L’élaboration du PLU de St Bonnet s’inscrit en compatibilité avec le SCOT de l’aire gapençaise.
La nouvelle commune de St Bonnet est issue de la fusion des communes de St Bonnet en Champsaur – Benévent et Chabrillac – les Infournas et doit élaborer un nouveau PLU correspondant à son nouveau territoire.
L’élaboration du PLU de St Bonnet s’inscrit en compatibilité avec le SCOT de l’aire gapençaise.
Maitrise d'ouvrage
Nouvelle commune de Saint Bonnet
Nom de la commune et Code Postal
Saint Bonnet en Champsaur, 05500
Population
2021 habitants
Montant
37 300 €
Année
2015/ Approuvé 2020
créée le 04.05.2021 à 15:56, mise à jour le 04.05.2021 à 15:56
Saint Bonnet en Champsaur
Saint Bonnet en Champsaur
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
Un territoire dynamique, une croissance importante de la population. L’enjeu principal est un ensemble de zones Na au POS en vigueur, environ 8 hectares formant un tout encadré par l’urbanisation. Problématique d’aménagement et mobilisation de ce secteur.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Bonnet en Champsaur
Nom de la commune et Code Postal
Saint Bonnet en Champsaur, 05500
Population
2021 habitants
Année
2009/2012
SaintBonnetEnChampsaur2
(Les références)
créée le 17.05.2021 à 09:53, mise à jour le 17.05.2021 à 09:53
créée le 17.05.2021 à 09:53, mise à jour le 17.05.2021 à 09:53
Saint Bonnet en Champsaur
Saint Bonnet en Champsaur
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Suivi AMO pour le compte de la commune, en parallèle de la prestation
d’élaboration du PLU :
- Etude de programmation forme urbaine et habitat sur le quartier de Champ Magnane – maitrise d’œuvre SCOT aire Gapençaise / Mairie
- Etude de programmation requalification zones d’activités – maitrise d’œuvre SCOT de l’aire gapençaise / communauté de communes du Champsaur Valgaudmar pour le secteur du Moulin
Aide à la définition en amont du cahier des charges de l’étude de programmation logements et forme urbaine de Champ Magnane.
Assistance à la commune pour l’ensemble des réunions de travail, de validation et de la concertation.
Retranscription de l’étude de programmation au sein du PLU et en particulier en OAP.
d’élaboration du PLU :
- Etude de programmation forme urbaine et habitat sur le quartier de Champ Magnane – maitrise d’œuvre SCOT aire Gapençaise / Mairie
- Etude de programmation requalification zones d’activités – maitrise d’œuvre SCOT de l’aire gapençaise / communauté de communes du Champsaur Valgaudmar pour le secteur du Moulin
Aide à la définition en amont du cahier des charges de l’étude de programmation logements et forme urbaine de Champ Magnane.
Assistance à la commune pour l’ensemble des réunions de travail, de validation et de la concertation.
Retranscription de l’étude de programmation au sein du PLU et en particulier en OAP.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Bonnet en Champsaur
Nom de la commune et Code Postal
Saint Bonnet en Champsaur, 05500
Population
2021 habitants
Montant
-
Année
2018
créée le 03.05.2021 à 17:35, mise à jour le 04.05.2021 à 15:27
Saint Chaffrey
Saint Chaffrey
Type de mission
Modification / Révision PLU
Bref descriptif de la mission
Révision du PLU concernant des modifications mineures d’emplacements réservés, de zonage, de règlement et une mise à jour des différentes servitudes.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Chaffrey
Nom de la commune et Code Postal
Saint Chaffrey, 05330
Population
1643
Montant
-
Année
2015
Saint Chaffrey
Saint Chaffrey
Type de mission
Système d’Information Géographique (SIG)
Bref descriptif de la mission
Adaptations de la table SIG du PLU de Saint Chaffrey au géo-référencement du SIG utilisé par la communauté de communes du Briançonnais.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Chaffrey
Nom de la commune et Code Postal
Saint Chaffrey, 05330
Population
1643
Montant
-
Année
2013
Saint Chaffrey
Saint Chaffrey
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
Un impact de la vie touristique principalement hivernal mais également estival fort sur la vie communale : développement de l’urbanisation rapide avec un coût du foncier prohibitif, capacité des réseaux et équipements adaptés. Spécificité - Station de Ski + village à l’année Notice d’incidence Natura 2000
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Chaffrey
Nom de la commune et Code Postal
Saint Chaffrey, 05330
Population
1643
Année
2006/2010
Saint Jean Saint Nicolas
Saint Jean Saint Nicolas
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examen au cas par cas
Mise en compatibilité avec le SCOT de l’Aire Gapençaise
Il s’agit d’une commune au statut de bourg principal au sein du Champsaur, d’où son rôle structurant dans l’offre d’activités, de commerces et de services à la population.
Mise en compatibilité avec le SCOT de l’Aire Gapençaise
Il s’agit d’une commune au statut de bourg principal au sein du Champsaur, d’où son rôle structurant dans l’offre d’activités, de commerces et de services à la population.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Jean Saint Nicolas
Nom de la commune et Code Postal
Saint-Jean-Saint-Nicolas, 05260
Population
997 habitants
Montant
31 700 euros
Année
2018 / 2020
créée le 04.05.2021 à 15:36, mise à jour le 04.05.2021 à 16:36
Saint Jean Saint Nicolas
Saint Jean Saint Nicolas
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
Extension d’une zone à urbaniser sur des terres agricoles et naturelles en entrée ouest de Pont du Fossé.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Jean Saint Nicolas
Nom de la commune et Code Postal
Saint Jean Saint Nicolas, 05260
Population
997 habitants
Montant
-
Année
2009
SaintJeanSaintNicolas3
(Les références)
créée le 06.05.2021 à 17:21, mise à jour le 06.05.2021 à 17:21
créée le 06.05.2021 à 17:21, mise à jour le 06.05.2021 à 17:21
Saint Jean Saint Nicolas
Saint Jean Saint Nicolas
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
Une commune, 17 hameaux : comment avoir une gestion économe et équitable du territoire ?
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Jean Saint Nicolas
Nom de la commune et Code Postal
Saint Jean Saint Nicolas, 05260
Population
997 habitants
Année
2008/2011
SaintJeanSaintNicolas4
(Les références)
créée le 17.05.2021 à 09:48, mise à jour le 17.05.2021 à 09:48
créée le 17.05.2021 à 09:48, mise à jour le 17.05.2021 à 09:48
Saint Jean Saint Nicolas
Saint Jean Saint Nicolas
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Suivi AMO, en parallèle de la prestation d’élaboration du PLU de la commune
Aide à la définition en amont du cahier des charges de l’étude de programmation urbain Pont du Fossé- rue de la Tournée, liaisons douces inter quartier.
Assistance à la commune pour l’ensemble des réunions de travail, de validation et de la concertation.
Retranscription de l’étude de programmation au sein du PLU et en particulier en OAP.
Aide à la définition en amont du cahier des charges de l’étude de programmation urbain Pont du Fossé- rue de la Tournée, liaisons douces inter quartier.
Assistance à la commune pour l’ensemble des réunions de travail, de validation et de la concertation.
Retranscription de l’étude de programmation au sein du PLU et en particulier en OAP.
Maitrise d'ouvrage
Commune de St Jean St Nicolas
Nom de la commune et Code Postal
St Jean St Nicolas, 05260
Population
997 habitants
Montant
-
Année
2019
Saint Jean Saint Nicolas
Saint Jean Saint Nicolas
Type de mission
Modification / Révision PLU
Bref descriptif de la mission
La commune de St Jean St Nicolas a approuvé son PLU le 8 juin 2011. Elle a engagé une procédure de modification pour : mettre à jour et clarifier des points de règlement, faciliter et impulser l’urbanisation d’un secteur enclavé dans le quartier du Diamant, ajouter deux bâtiments oubliés dans l’identification au titre de l’article L123-3-1 du code de l’urbanisme et actualiser les emplacements réservés.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Jean Saint Nicolas
Nom de la commune et Code Postal
Saint Jean Saint Nicolas,05260
Population
997 habitants
Montant
-
Année
2014
SaintJeanSaintNicolas2
(Les références)
créée le 06.05.2021 à 17:08, mise à jour le 06.05.2021 à 17:08
créée le 06.05.2021 à 17:08, mise à jour le 06.05.2021 à 17:08
Saint Julien en Champsaur
Saint Julien en Champsaur
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale L’agriculture, principalement l’élevage, est très dynamique sur le territoire communal : comment développer les hameaux sans nuire à l’activité agricole et réciproquement ? /Réduction drastique de la consommation d’espace par rapport au POS/ SCOT de l’aire gapençaise
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Julien en Champsaur
Nom de la commune et Code Postal
Saint Julien en Champsaur
Population
357 habitants
Montant
-
Année
2009/2013
SaintJulienEnChampsaur
(Les références)
créée le 17.05.2021 à 09:58, mise à jour le 17.05.2021 à 09:58
créée le 17.05.2021 à 09:58, mise à jour le 17.05.2021 à 09:58
Saint Pierre D’Argençon
Saint Pierre D’Argençon
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
Réalisation du dossier d’UTN départementale.
Pour M. Delmas
Pour M. Delmas
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Pierre D’Argençon
Nom de la commune et Code Postal
Saint Pierre D’Argençon,
Population
157 habitants
Montant
-
Année
2010
SaintPierreDargencon2
(Les références)
créée le 06.05.2021 à 17:17, mise à jour le 06.05.2021 à 17:17
créée le 06.05.2021 à 17:17, mise à jour le 06.05.2021 à 17:17
Saint Pierre D’Argençon
Saint Pierre D’Argençon
Type de mission
Environnement
Bref descriptif de la mission
Dossier de défrichement pour la création d’un camping au lieu la Font Vineuse.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint Pierre D’Argençon
Nom de la commune et Code Postal
Saint Pierre D’Argençon, 05140
Population
157 habitants
Montant
-
Année
2010
SaintPierreDargencon3
(Les références)
créée le 06.05.2021 à 17:32, mise à jour le 06.05.2021 à 17:32
créée le 06.05.2021 à 17:32, mise à jour le 06.05.2021 à 17:32
Saint Pierre d’Argençon
Saint Pierre d’Argençon
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
UTN la Font Vineuse, projet d’hébergement touristique comprenant la réhabilitation avec création d’un espace aquatique au sein de l’ancienne usine d’embouteillage, création d’un camping et lac au sein du parc.
Maitrise d'ouvrage
Commune de St Pierre d’Argençon
Nom de la commune et Code Postal
St Pierre d’Argençon, 05140
Population
1951 habitants
Année
2011
créée le 04.05.2021 à 16:50, mise à jour le 04.05.2021 à 16:50
Saint-Firmin
Saint-Firmin
Type de mission
AMO / Programmation urbaine
Bref descriptif de la mission
Diagnostic des espaces publics, des ambiances urbaines et liaisons
inter-quartiers et inter-villages
Projets vocationnels – scénarii aménagement – programme d’aménagement
Définition d’un tableau de bord de suivi spécialisé et temporalisé sur
l’ensemble du mandat
Accompagnement d’opération d’activation de secteur stratégiques
Accompagnement AMO – choix maître œuvre travaux - suivi travaux
inter-quartiers et inter-villages
Projets vocationnels – scénarii aménagement – programme d’aménagement
Définition d’un tableau de bord de suivi spécialisé et temporalisé sur
l’ensemble du mandat
Accompagnement d’opération d’activation de secteur stratégiques
Accompagnement AMO – choix maître œuvre travaux - suivi travaux
Maitrise d'ouvrage
Commune de Saint-Firmin
Nom de la commune et Code Postal
Saint Firmin, 05800
Population
468 habitants
Montant
37 320 euros
Année
2021- en cours
Serres
Serres
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU + Evaluation environnementale–AVAP
(marché distinct) + 2 dossiers commission des sites (Loi Montagne) et dossier amendement Dupont
La révision du POS en PLU et la transformation de la ZPPAUP en AVAP ont
été lancées de concert par la commune. Les 2 missions sont donc menées conjointement entre notre équipe pour le PLU et l’évaluation environnementale(Atelier Chado) et l’équipe de l’AVAP (Atelier SKALA–Patrice Pierron) afin de mutualiser les interventions et coût des missions
(marché distinct) + 2 dossiers commission des sites (Loi Montagne) et dossier amendement Dupont
La révision du POS en PLU et la transformation de la ZPPAUP en AVAP ont
été lancées de concert par la commune. Les 2 missions sont donc menées conjointement entre notre équipe pour le PLU et l’évaluation environnementale(Atelier Chado) et l’équipe de l’AVAP (Atelier SKALA–Patrice Pierron) afin de mutualiser les interventions et coût des missions
Maitrise d'ouvrage
Commune de Serres
Nom de la commune et Code Postal
Serres, 05700
Population
1272 habitants
Montant
36 000 euros
Année
Approuvé en 2018
Serres
Serres
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
Demande d’avis préalable à l’arrêt du projet PLU, concernant la création d’une zone artisanale en
secteur en discontinuité de l’urbanisation existante et d’un secteur d’urbanisation future (zone 2AU) à vocation touristique. Dossier en lien avec l’élaboration du PLU
secteur en discontinuité de l’urbanisation existante et d’un secteur d’urbanisation future (zone 2AU) à vocation touristique. Dossier en lien avec l’élaboration du PLU
Maitrise d'ouvrage
Commune de Serres
Nom de la commune et Code Postal
Serres, 05700
Population
1 272 habitants
Montant
-
Année
2018
St Bonnet en Champsaur
St Bonnet en Champsaur
Type de mission
CDNPS / UTN
Bref descriptif de la mission
Demande d’avis préalable à l’arrêt du projet PLU, concernant la création d’un projet de dépôts artificiers en discontinuité de l’urbanisation existante. Dossier en lien avec l’élaboration du PLU
Maitrise d'ouvrage
Commune de St Bonnet en Champsaur
Nom de la commune et Code Postal
St Bonnet en Champsaur, 05500
Population
2021 habitants
Montant
-
Année
2018
Upaix
Upaix
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à évaluation environnementale
Il s’agit d’une commune agricole de la vallée de la Durance où les enjeux de développement de l’urbanisation doivent s’envisager avec la préservation des terres agricoles et des incidences sur l’environnement et les paysages
Il s’agit d’une commune agricole de la vallée de la Durance où les enjeux de développement de l’urbanisation doivent s’envisager avec la préservation des terres agricoles et des incidences sur l’environnement et les paysages
Maitrise d'ouvrage
Commune d'Upaix
Nom de la commune et Code Postal
Upaix, 05300
Population
456 habitants
Montant
33 350 euros
Année
2015/ Approuvé en 2019
Valberg Péone
Valberg Péone
Type de mission
Environnement
Bref descriptif de la mission
Pour l’Association Nationale des Maires des Stations de Montagne participation au Bilan Carbone© de 10 stations de ski : réalisation du bilan Carbone© de la station de Valberg (sous-traitance du bureau d’études ADRET)
Maitrise d'ouvrage
Station de sport d'hiver de Valberg
Nom de la commune et Code Postal
Valberg, 06470
Population
812 habitants
Montant
-
Année
2009
Valjouffrey
Valjouffrey
Type de mission
Cartes communales et cahiers de prescriptions
Bref descriptif de la mission
La carte communale est soumise à évaluation environnementale.
La commune actuellement en POS a choisi d’élaborer une carte communale et d’accompagner cette dernière d’une
identification du patrimoine paysager et architectural remarquable associée à des prescriptions de gestion et de protection opposable via la réalisati on d’un cahier de prescriptions.
Cette démarche est menée en concertation étroite avec le Parc National des Ecrinsainsi que le CAUE de l’Isère.
La commune actuellement en POS a choisi d’élaborer une carte communale et d’accompagner cette dernière d’une
identification du patrimoine paysager et architectural remarquable associée à des prescriptions de gestion et de protection opposable via la réalisati on d’un cahier de prescriptions.
Cette démarche est menée en concertation étroite avec le Parc National des Ecrinsainsi que le CAUE de l’Isère.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Valjouffrey
Nom de la commune et Code Postal
Valjouffrey, 38740
Population
145 habitants
Montant
25 800 €
Année
2015/ Approuvé en 2018
Valserres
Valserres
Type de mission
PLU
Bref descriptif de la mission
PLU soumis à examenà évaluation environnementale
Mise en compatibilité avec le SCOT de l’Aire Gapençaise
Il s’agit d’une communetrès agricole située au croisement de la vallée de la Durance et de l’Avance.
Mise en compatibilité avec le SCOT de l’Aire Gapençaise
Il s’agit d’une communetrès agricole située au croisement de la vallée de la Durance et de l’Avance.
Maitrise d'ouvrage
Commune de Valserres
Nom de la commune et Code Postal
Valserres
Population
253 habitants
Montant
33 890 €
Année
2017/ 2020